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Marques déposées par Nordine GHODBANE
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IDENTIBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDENTIBAT
Nordine GHODBANE

Numéro de dépôt :
3583372
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/06/2018
IDENTIBAT de Nordine GHODBANE

Présentation de la marque IDENTIBAT

Déposée le 20 juin 2008 par Nordine GHODBANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IDENTIBAT »

Le déposant est Nordine GHODBANE domicilié(e) 345 rue de Paris,02100 SAINT QUENTIN - 02100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nordine GHODBANE domicilié(e) 345 rue de Paris,02100 SAINT QUENTIN - 02100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTIBAT est expirée depuis le 20 juin 2018.

Nordine GHODBANE a également déposé les autres marques suivantes : IDENTIBAT , CODIBAT , CIDIBAT , Identibat, carnet numérique de l'habitation , carte vital de l'habitation, carnet de santé de d'habitation. , CODIBAT


Nordine GHODBANE - 345 rue de Paris,02100 SAINT QUENTIN - 02100 - France


Nordine GHODBANE - 345 rue de Paris,02100 SAINT QUENTIN - 02100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Gestion de fichiers informatiques ; Recueil de données de mesurage dans le domaine immobilier dans un fichier central ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Estimations et évaluations immobilières ; ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Service d'expertise, de contrôle de mesurage ou de géomètre dans le domaine immobilier notamment loi carrez ; Conseils en matière de mesurage.